La fiscalité optimale ou l’arbitrage entre efficacité et équité

La fiscalité optimale vise à déterminer s’il vaut mieux taxer les revenus ou les dépenses, le travail ou le capital. Il s’agit plus largement de minimiser le coût d’inefficacité des politiques fiscales.

Ramsey suit cette approche en proposant une taxation des biens dans une proportion inverse à l’élasticité compensée de l’offre et la demande. Cette approche induisant des résultats inéquitables dans la répartition de l’imposition, on préfère souvent associer à cette minimisation de l’inefficacité des variables-cibles de redistribution. Par exemple, si l’on décide de taxer le pain alors cette taxation sera inférieure à la taxe préconisée par Rasmsey car le pain est un bien nécessaire. En revanche si l’on cherche à taxer les bijoux de grandes joailleries on maintiendra une taxe supérieure à la taxe de Ramsey car les bijoux sont des biens de luxe.

Feldstein va plus loin dans les contraintes en montrant qu’il devient optimal de taxer les revenus de l’épargne si la substituabilité est trop forte entre épargne et consommation. On anticipe un arbitrage inter-temporel des agents pour éviter une inefficacité potentielle de la politique fiscale. On évite de décourager le travail et cela explique certains allégements fiscaux dans des secteurs exposés à ce type de subtituabilité.

Mirrlees s’intéresse principalement à l’impôt sur le revenu comme source de fiscalité optimale. Il pondère différents niveaux de bien-être de plusieurs individus pour obtenir une fonction d’utilité sociale. Il réalise une pondération de leur bien-être par des coefficients inversement proportionnels aux revenus de ces agents. L’équité est ici de privilégier les agents les plus pauvres au dépend des plus riches sous-contrainte d’un objectif de recette fiscale et d’une contrainte tenant compte des effets désincitatifs sur le travail. Aussi, plus un individu est productif, plus son salaire est élevé et plus la taxe qu’il supportera sera importante. Donc pour une fonction d’utilité sociale concave une redistribution des plus riches vers les plus pauvres augmentent le bien-être général de la collectivité.

La fiscalité optimale permet de justifier certaines politiques redistributives par soucis d’équité tout en minimisant le risque d’inefficacité. L’un des grands enjeux de ces théories est la difficulté à mesurer les variables considérées comme le niveau de substitutabilité loisir/travail ou l’élasticité de l’offre de travail à la fiscalité. Enfin, comme le montre Slemrod (1990) ces programmes de maximisation ou minimisation ne considèrent par les coûts administratifs inhérents aux systèmes fiscaux (fraude, contrôle) qui ne rendent finalement pas compte d’une fiscalité optimale.

A.J.